Vente exclusive aux professionnels de la décoration - conditions vente FRANCE métropolitaine Expéditions

Expéditions • Transport • Enlèvement par vos soins • Valeur déclarée 

Nos marchandises sont vendues départ Oissel.
Même en cas de Franco de Port elles voyagent aux risques et périls du destinataire.

Les problèmes rencontrés pour l’emballage et l’expédition des longueurs, en particulier supérieures à 375 cm, nous obligent à demander une participation au port différenciée en fonction des dimensions et du montant de la commande.

En cas de manquant ou d'avaries de quelque nature que ce soit durant le transport, vous devez refuser la livraison.

Valeur déclarée à la demande du client : En cas de perte ou d’avarie, constatée dans les conditions ci-dessus, l’indemnité normalement limitée à 25,00 €du kilo peut être portée à la valeur nette HT du produit pour un coût de 1% de cette valeur.

Les commandes mises à disposition à Oissel seront facturées huit jours après la date convenue d’enlèvement.  

Port Emballage - Participations  : départ Oissel et exclusions :

Conditions France métropolitaine (hors exclusions*) réservées à la clientèle professionnelle, en boutique ou magasin.
Nous prenons le plus grand soin pour l’emballage et l’expédition de nos marchandises. Pour nos expéditions nous utilisons au départ de Oissel les services suivants :

• La Poste pour les envois possibles sous enveloppe avec une participation du montant de l’affranchissement majoré d’un forfait de prise en charge de 1,50 €.

• TNT Service pour mono-colis de moins de 200 cm et 30 kg : livraison en 24 / 48 heures suivant les destinations. 

• GEODIS, en messagerie pour longueurs de plus de 200 cm, envois multi-colis et mono-colis de plus de 30 kg ; livraison en 24/72 heures (plus de 80% sont livrés dans les 48 heures) ;
Ces conditions ne sont garanties que pour la livraison des longueurs inférieures à 400 cm, ou, pour les longueurs de 400 à 590 cm, pour leur mise à disposition à quai à l’agence GEODIS la plus proche.  

Réclamations 
Aucune réclamation ne sera prise en compte pour les commandes qui n'auront pas été confirmée par mail ou sur le site internet.
Aucune réclamation ne sera prise en considération passé un délai de huit jours à compter de la réception des marchandises.
La responsabilité éventuelle de GIRAUD BARDOUX se limite au remplacement de la marchandise en cas de vice caché ou de défaut de matière, hormis pour les différences ou imperfections usuelles dans la profession et techniquement inévitables.
Le client doit accepter les différences dues aux traitements des finitions appliquées sur des composants aux modes de fabrication distincts cause d’une non-uniformité caractéristique en particulier des produits «vieillis».
L’acheteur étant seul juge de l’utilisation du matériel, et des conséquences de son utilisation. Le retour de la marchandise (sauf accord spécifique contraire) doit être effectué à Oissel aussitôt après accord préalable de Stéphane LE Mouhaer ou Cécile Giudicelli dans un délai maximum de 15 jours , en port payé exclusivement.
Aucun retour en port dû ne sera accepté.
De l’avoir, établi dans le mois suivant le contrôle après réception de la marchandise dont le retour a été accepté, sera déduit une participation de remise en stock d’un montant minimum de 20 % de la valeur des articles repris.
Les tubes ou bâtons sont repris pour la longueur gérée immédiatement inférieure ; Les ports et prestations restent à la charge du client ainsi que les frais de port d’expédition des articles de remplacement.
Les photos, dessins et dimensions des pièces sur ce document et présentés sur www.giraud-bardoux.fr, pouvant être modifiés sans avis, ne sont pas contractuels .

Conditions de paiement

  

  Modes de règlement

Sur références commerciales d'usage, pour nos clients en compte, nos factures sont payables à OISSEL à réception de facture par chèque, CB, ou par LCR (traite bancaire) à 30 JOURS FIN DE MOIS de mise à disposition, sur relevé. (Domiciliation à nous indiquer - RIB à nous fournir).

Toute échéance non respectée dans les délais acceptés par notre société entraînera automatiquement et sans autre avis, la perception de pénalités de retard au taux de 2,5% qui s’ajoutent à l’indemnité forfaitaire de 40 €pour frais de recouvrement.

Le non-paiement à son échéance d’une créance rend immédiatement exigible la totalité des factures dues, permet de suspendre l’exécution des commandes en cours, et, d’annuler les facilités de paiement accordées.  Si les frais de recouvrement réellement engagés sont supérieurs au montant forfaitaire de 40 €, une indemnisation complémentaire sur justification sera demandée

Clause attributive de compétence Il est expressément convenu entre la société GIRAUD-BARDOUX et son client qu'en cas de litige de quelque nature qu'il soit pour l'exécution de ses commandes, le tribunal compétent est celui dans le ressort duquel se trouve la direction administrative de la société GIRAUD-BARDOUX ; c’est à dire le tribunal de commerce de ROUEN.

Clause de réserve de propriété

 Le client accepte sans réserve la clause de réserve de propriété qui stipule que, conformément à la loi N° 80335 du 12 Mai 1980, la marchandise reste notre propriété jusqu'à son paiement intégral. Le client assume la responsabilité découlant de l'utilisation du produit depuis sa mise à disposition.

Expédition depuis notre atelier de tringles

CONDITIONS France métropolitaines : départ Oissel, longueurs inférieures à 375 cm

Montant de la participation hors exclusions mentionnées ci-après :

  

France métropolitaine hors Paris, proche banlieue et exclusions

Expédition ou livraison	Montant de la commande en prix d'achats nets HT
Longueur	≤ à 200 €	> 200 € à 500 €	> 500 € à 800 €	> 800 € à 1300 €	> 1300 € à 2500 €
≤ à 200 cm	25 €	22 €	20 €	18 €	18 €
> 200 à 290 cm	35 €	30 €	25 €	18 €	18 €
> 290 à 375 cm	40 €	35 €	30 €	25 €	18 €

Paris et proche banlieue

Expédition ou livraison	Montant de la commande en prix d'achats nets HT
Longueur	≤ à 200 €	> 200 € à 500 €	> 500 € à 800 €	> 800 € à 1300 €	> 1300 € à 2500 €
≤ à 200 cm	28.25 €	25.25 €	23.25 €	21.25 €	21.25 €
> 200 à 290 cm	38.25 €	31.25 €	28.25 €	21.25 €	21.25 €
> 290 à 375 cm	43.25 €	38.25 €	32.25 €	28.25 €	21.25 €

Longueurs supérieures à 375 CM/

Départ Oissel. Le transport de nos colis de plus de 200 cm est effectué par GEODIS; si l’expédition au départ de OISSEL jusqu’aux 55 dépôts métropolitains de GEODIS ne pose pas de problèmes majeurs, seule la mise à disposition à quai à l’agence GEODIS la plus proche permet le maintien de conditions forfaitaires :

Mise à disposition dépôt Calberson	≤ à 200 €	> 200 € à 500 €	> 500 € à 800 €	> 800 € à 1300 €
≤ à 375 cm	80 €	60 €	54 €	54€

Notre CONSEIL : Outre les problèmes de transport, la manipulation des tringles ou mécanismes de plus de 375 cm est souvent compliquée ; bien s’assurer au préalable si il n’y a pas la possibilité de réaliser la tringle en 2 parties, éventuellement ré-assemblées sur place.

*Exclusions de nos conditions forfaitaires de port

ATTENTION : les grandes longueurs de plus de 375 cm, mais aussi les tringles cintrées ou motorisées, les enrouleurs, les mécanismes de stores ou de cloisons japonaises motorisés, les cimaises avec éclairage, sont exclus du champ d’application de nos conditions forfaitaires de port.

Quel que soit le montant de la commande un SUPPLÉMENT sera demandé dans chacun des cas suivants :

- expédition en express (limité à 300 cm ou 210 cm en mono-colis) ou en heure garantie le lendemain matin avant 9h ou 13h (uniquement pour monocolis < 210 cm et après contrôle de faisabilité en fonction de l’adresse exacte de livraison souhaitée)

- tringles ou mécanismes de grande longueur, en particulier expédition de toute longueur supérieure à 375 cm (ex: bottes de profils alu de 590 cm).

 - livraison le samedi matin (sous réserve de disponibilité) ; -

- deuxième présentation et toute présentation supplémentaire (absence d’une personne pour réceptionner le colis à l’adresse du client) ;

- livraison ou expédition directement à une adresse différente de l’adresse habituelle.

- livraison dans les sites suivants : Corse, îles et stations d’altitude ; et pour certaines stations touristiques en haute saison.

- et pour les articles suivants : enrouleurs, tringles cintrées, tringles motorisées, combi rail (cimaise avec éclairage), mécanismes de stores motorisés.

- expédition en valeur déclarée : préconisé systématiquement pour certains articles comme les embouts en verre Swarovski ou Bréhat, les stores enrouleurs, les tringles et mécanismes motorisés ; d’une façon plus générale tous les articles de plus forte valeur (en particulier ceux dont les prix sont imprimés en fuchsia) ou à la demande du client : 1% de la valeur nette HT de la marchandise transportée avec un minimum de 5,00 €par colis.

 

ATTENTION : un incident durant le transport est malheureusement toujours possible. Un contrôle à l’arrivée en présence du chauffeur est impératif en particulier si l’emballage présente des traces d’écrasement ou de déchirure. Si la détérioration de la marchandise est avérée, le refus de prise en charge du colis défectueux s’impose.

Même expédiées en FRANCO nos marchandises voyagent toujours aux risques et périls du destinataire. En cas de perte ou d’avarie seul le refus motivé du colis ou des réserves précises et détaillées à la livraison et en présence du chauffeur, permettent la prise en responsabilité du transporteur, et le remplacement gratuit des articles incriminés. Il est possible d’assurer la marchandise transportée pour un coût de 1% de sa valeur nette HT.

Clients « Privilège -- Remise de fidélité

 

Nos clients ayant réalisé dans l’année dans un même point de vente un Chiffre d’Affaires en nos livres d’un montant supérieur à 5000 Euro, bénéficient l’année suivante d’une remise privilège, remise automatique en pied de facture. Elle ne s’entend que pour les clients payant ponctuellement aux échéances convenues ; elle est annulée au premier incident de paiement.

 

TAUX DE REMISE 2020 - 2021

Chiffre d’Affaires de vente année antérieure
De 5000 à 10000 Euro	3 %
De 10000 à 15000 Euro	4 %
À 15000 Euro à 25000 Euro	5 %
>25000 Ruro	6 %

Coloris sigles coloris par FAMILLE ou MATIERE